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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISFATEL
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sensoparc
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

sensoparc
DISFATEL, SAS

Numéro de dépôt :
3261547
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023
sensoparc de DISFATEL

Présentation de la marque sensoparc

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISFATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sensoparc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISFATEL, M. GUILLET PIERRE domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France.

La marque sensoparc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sensoparc est expirée depuis le 8 décembre 2023.

DISFATEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTALARM , FLAIRGAZ , DISTALARM , DISFATEL , Eolparc , FLAIRGAZ , MODCOM , GESMOT , EOLPARC , DISFATEL


DISFATEL, SAS - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France - SIREN 304633852


DISFATEL, M. GUILLET PIERRE - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555878 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de détection ; Appareils et instruments pour la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels (programmes enregistrés). Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; Appareils ou installations de climatisation ; Appareils pour la purification de l'air ou de l'eau. Location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.